Déposée le 29 juillet 1998 par BRESSON FRANÇOISE FRANIA CONCEIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DE PROBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-37 du 11 septembre 1998.
Le déposant est BRESSON FRANÇOISE FRANIA CONCEIVE, domicilié(e) LE CORBET, 38540 VALENCIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANÇOISE BRESSON FRANIA CONCEIVE - France.
La marque DE PROBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE PROBUS est expirée depuis le 29 juillet 2008.
BRESSON FRANÇOISE FRANIA CONCEIVE a également déposé les autres marques suivantes : BILBO
BRESSON FRANÇOISE FRANIA CONCEIVE - LE CORBET, 38540 VALENCIN - France
FRANÇOISE BRESSON FRANIA CONCEIVE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37
Autobus, autocars, caravanes, carrosseries, chassis de véhicules fourgons, fourgonnettes, moteurs omnibus, tracteurs, trains de voitures, tramways, véhicules électriques ; Produits de parfumerie, cosmétiques, savons, lotions capillaires, dentifrices, lessives, adhésifs pour postiches, huiles essentielles Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, matériels pour pansements, à l'exception des instruments, emplâtres, désinfectants, produits pour destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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